Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la structure PURCIEL, située au 32 Rue des Trois Bornes, 75011 Paris, France, et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site Internet purciel.fr.

1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre PURCIEL et le Client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV.

2. Produits et Disponibilité

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de la Maison PURCIEL. Chaque produit est accompagné d’un descriptif. PURCIEL s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles.

Note sur l’affiliation : Pour les produits vendus via le programme Partenaires Amazon, les conditions de vente, de livraison et de retour sont celles de la plateforme Amazon.

3. Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros (€) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. PURCIEL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

4. Commande et Validation

Le Client peut passer commande sur le site Internet. La validation de la commande par le Client entraîne l’acceptation des présentes CGV. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande sera envoyé au Client.

5. Modalités de Paiement

Le règlement des achats s’effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site (Stripe, Carte Bancaire, etc.). Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande.

6. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande.

• Délais : Les commandes sont généralement traitées sous 24h à 72h ouvrées.
• Risques : Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de PURCIEL ou de ses partenaires. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

7. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

• Exception : Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits numériques (E-books) dès lors que le téléchargement a commencé.
• Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge du Client.

8. Garanties Légales

Tous les produits fournis bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

9. Données Personnelles

PURCIEL s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Client. Celles-ci sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

10. Règlement des Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le Client peut s’adresser au Service Client pour une résolution amiable. À défaut d’accord, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation. Les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris (75).

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : serviceclient@purciel.fr
• Par téléphone : 01 83 89 95 12
• Par courrier : PURCIEL, 32 Rue des Trois Bornes, 75011 Paris.